Help ! Immatriculation complexe .. encore

[GvzTav]

Salut à tous !

Je viens faire mon premier vrai poste sur le forum et je commence fort avec un sujet mainte et mainte abordé ici (j’espère ne pas m’attirer les foudres des habitués )

J’ai bien-sûr lu tous les topics concernant les problèmes d’immatriculations, les dossiers ffve, les importations etc.. mais j’ai encore des questions en suspend

je souhaiterais acheter un Hanomag AL-28 avec des papiers allemands.
Pour simplifier les choses je vais évidemment faire un dossier ffve.
cependant je ne sais pas si je dois faire ma demande en tant que véhicule importé ? Car celui ci est déjà sur le territoire français depuis 30ans mais toujours avec la cg allemande !

Petit historique du Hanomag pour vous expliquer la situation:
Le premier propriétaire allemand l’a amené en France puis est décédé quelques années plus tard, sa maison a été vendu en viager et le camion a été donné avec la maison, le second acquéreur (qui a acheté la maison) l’a ensuite vendu au propriétaire actuel.
De ce fait les papiers sont toujours allemands et plusieurs carte grise de retard pas de preuves de cession entre les différents propriétaires.

Pensée vous que cela en vaut la peine ou que je pars sur un projet de poulailler ? même si j’arrive à faire le dossier Ffve
Quand ai t-il du problème lié à la demande d’immatriculation sur l’ants car dans mon cas le certificat de cession du véhicule sera au nom du vendeur actuel et pas celui indiqué sur la CG allemande ?

J’espère avoir été clair et ne pas être passé à côté de la réponse dans un autre topic..

[xavier-64]

Salut !

Euh !!! un peu complexe !!
je n'ai pas l'ombre d'une idée de mon côté... sauf que administrativement, si c'est comme en france, les papiers du véhicule peuvent être transférés à la descendance/parenté avec certificat le de décé. Alors la situation sera débloqué (administrativement).

Voilà !!

Xavier.

[Bruno Jordan]

Dernièrement un copain avec un cas un peu similaire est passé par une société qui fait les changements de cartes grises . Cela lui a couté quelques dizaines d'euro mais situation débloquée rapidement. Après faut tomber sur une personne motivée.

[hippo]

le cas est tellement particulier que je doute que celui ci ait été déjà répondu ailleurs ici de toutes façons donc pas de soucis pour ce qui est de la création de ce topic quoi qu'il en soit.

ensuite le fait que le véhicule allemand, se trouve sur le sol français ne fait a mon avis aucune différence qu'il y soit depuis 30 ans ou qu'il soit encore en allemagne ...
le but de la tracabilité des papiers/propriétaire etant notament pour lutter contre le vol/traffic .. le fait qu'il aurait été dérobé il y a 30ans ou hier ne change pas grand chose a ton affaire ..tout juste y aurai'til prescription pour des supposés voleurs a l'époque

du coup c'est plus une question de droits de successions , combinée au problème qu'il soit d'un pays différent, et on ne sait même pas comment la succession a été gérée , s'il y avait un viager il n'y avait peut être pas d'héritiers (souvent mais pas toujours) , dans le cas contraire ( s'il y avait des héritiers.. ou pas d'ailleurs) le véhicule ne devait probablement pas être mentionné sur le contract de viager et c'est plus par ce que personne n'était là pour le réclamer qu'il s'y trouvait toujours (dans le jardin) , sans pour autant, selon moi, appartenir légalement a celui qui a obtenu la maison, non par succession mais par viager . il a donc a mon avis vendu un bien qui ne lui appartenait pas, ce qui, dans le cas de tout autre bien mobilier n'aurait pas été un soucis si personne ne s'en réclame propriétaire, mais l'administration ne se satisfera probablement pas de cette "simple" expliquation pour en faire le propriétaire. donc je dirais que administrativement il n'a jamais appartenu a aucun autre propriétaire après celui qui est décédé . et bien malin a mon avis celui qui arrivera a en revendiquer l'appartenance maintenant ... pour autre chose que de la pièce détachée.

mais comme dit Bruno, ce n'est pas par ce que le cas ne s'est jamais présenté ici, qu'il ne s'est jamais présenté nulle part, et certains sont spécialisés dans les jurisprudences de ce genre, le problème étant de trouver qui, et que les frais qu'il demande pour débrouiller l'affaire ne soient pas plus conséquents que la valeur du véhicule en question ... dont ce n'est là que la partie administrative de son état.

[GvzTav]

Merci pour vos réponses

Donc si je comprends bien le fait qu’il soit en France depuis longtemps ne change rien, ok.
Donc je dois reprendre le problème à la base est m’attarder sur cette histoire de succession ! Je vais essayer de creuser de ce côté, j’ai envoyer un mail à la Ffve afin d’avoir leur avis sur mon cas, j’espère qu’ils sont réactifs et je vous ferais part de leurs retour !

En ce qui concerne les professionnels de la carte grise je m’en méfie et je suis pas certains de leurs compétences pour de tel cas (peut être ai-Je tort), par contre la ffve peut nous accompagner lors des démarches de carte grise, ils ont un service spécial « Ffve services » qui j’imagine est payant. Peut être que je me tournerais vers eux pour m’accompagner si jamais l’immatriculation est envisageable.
Je ne peux pas concevoir qu’un tel véhicule finisse en pièce d’attacher malheureusement l’administration française ne fait pas de cadeaux !

[come 09]

salut
tu peux aussi simplement faire faire par qui tu veux, une declaration sur l'honneur que monsieur (qui tu veux) t'a vendu le hanomag al 28 et qu'il n'a plus la carte grise ....ça simplifie les chose.....
ensuite tu fait un dossier ffve,en rassemblant toute pièces justificatives du camion (sauf la cg,la cg considère la comme inexistante ) barrer rouge par exemple.....
et ça devrait passer,ensuite,avec un dossier ffve valide,l'ants ça passe crème ....

[Bruno Jordan]

La FFVE est devenue très tatillonne.

[come 09]

ouai...j'avais cependant entendu dire que la ffve étais tatillonne sur les véhicule entre 2 ages,genre vieux 4x4,ou 205d....sur un vieux clou comme l'hanomag,ça doit mieux passer ....

[hippo]

c'est vrai que si déjà ceux qui ont importé ou fait immatriculer un véhicule sans carte grise via la ffve (sans bien sur avoir été dans une situation si complexe concernant le proprietaire précédent) pouvaient se signaler et dire quels papiers ils ont eu a fournir pour justifier en être les proprios..ou plus précisément pour prouver que la personne qui leur a vendu le véhicule était bien le propriétaire. par ce que suivant les pays d'origine, se satisfont'ils de papiers en arabe ou syrilliques non traduits par exemple ? je pose une question con peut être mais je sais pas comment ils font déjà dans ces cas là.

[GvzTav]

En effet c’est envisageable et Je n’avais pas du tout penser à faire la demande sans carte grise..

Par contre je ne suis vraiment pas sûr que la Ffve accepte un papier non officiel même si il s’agit d’une attestation sur l’honneur (sur le site il est demandé tous les certificats de cessions des anciens propriétaires). Comme le dit Bruno il sont quand même tatillon depuis quelques années apparement.

J’attends la réponse de la ffve avec impatience à vrai dire

[GvzTav]

En ce qui concerne les papiers étrangers apparement certaines personnes on dû les faire traduire, après je pense qu’il ont l’habitude des papiers allemands et j’espère Que ça sera pas nécessaire

[hippo]

du coup celui ci qui vient d'arriver dans les annonce ne serait'il pas une base plus "simple" ? pas sur qu'il soit totalement en regle non plus question vasp autocaravane et compagnie mais si déjà il est plus en regle pour pas beaucoup plus cher...
viewtopic.php?p=213155#p213155

[GvzTav]

Oui je l’ai vu ce matin ! Annonce très intéressante sachant qu’il a déjà changer le moteur pour un om314 ! J’ai contacté la personne est attends d’en savoir plus

En ce qui concerne l’autre hanomag je suis toujours en contact avec le vendeur, il m’a envoyé la carte grise complète, il aurait aussi en ça possession un papier de cession enfin une lettre manuscrite (donc sûrement pas officiel mais c’est toujours bon à prendre) il doit me l’envoyer quand il le retrouve. La situation semble ce débloquer un peu.
Je pense aller le voir à pâque pendant les vacances

[sebidon]

une facture de pro ou entre particulier est un texte officiel, à partir du moment où les personnes et le véhicule sont identifiés, que c'est daté avec le lieu et les signatures des deux parties.

[hippo]

possible ... mais le soucis est la tracabilité depuis le proprietaire officiel qui lui est mort ... quelqu'un peut avoir fait un papier officialisant la vente mais s'il n'était pas lui même légalement propriétaire du véhicule ou n'est pas en mesure de le prouver par un autre papier ... et le propriétaire officiel étant celui sur la carte grise et n'ayant a priori pas fait de cession de son vivant a un tiers (autre que ce fait que le véhicule se trouvait sur un terrain qui lui a changé légalement de propriétaire)...faudra quand même quelqu'un de très compréhensif (ou pas trop regardant) en face a l'administration.

c'est comme quand tu achetes un véhicule aux enchères, j'ai vu maintes fois des gens pleurer pour que l'huissier change le nom de l'acquéreur par ce qu'ils étaient venus acheter un véhicule pour quelqu'un d'autre de leur famille et se retrouvent a devoir faire plusieurs cartes grises . et encore dans ce cas là tout le monde est vivant...

[sebidon]

Il faut se renseigner auprès d'un notaire, mais il me semble que les biens mobiliers qui restent dans un bien immobilier lors de la vente, notés ou découverts ensuite, appartiennent au nouvel acquéreur

Dans ce cas la propriété du bien est traçable, et une facture sur simple papier du propriétaire du bien immobilier devrait suffire.
Le coup des cartes grises à refaire n'a pas lieu, vu que le véhicule n'a pas de carte grise française.

Petit rappel une carte grise n'est pas un titre de propriété (article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1984) c'est la facture d'achat qui fait foi.

[GvzTav]

La personne qui vends le camion est toujours en contact avec l’ancien propriétaire, je pourrais donc en savoir plus sur les papiers de cessions.

Le deuxième Hanomag qui est sur leboncoin a des papiers belges en règle, il sera sûrement plus simple à immatriculer ! Par contre il est beaucoup plus loin de chez moi et j’ai peur du prix pour le faire transporter.. de toute façon il faut que j’attende encore un peu avant toute acquisition (question de finance), j’espère qu’ils ne seront pas vendu d’ici là..

Pour l’instant je me renseigne à fond, il y a énormément d’infos sur les forums allemands (merci Google trad), les traductions sont pas évidentes à comprendre avec tous les termes techniques mais j’avance tranquillement !

[hippo]

en lisant rapidement en diagonal le sujet de la famille pirate, il semblerait qu'elle ait été confrontée a un moment a une cession de véhicule de quelqu'un décédé (qui etait d'ailleurs un membre du forum) et j loo a l'air de venir aux infos ici: viewtopic.php?p=166344#p166344
on en sait pas plus mais peut être qu'en les contactant ils t'en diront plus ?

[La famille pirate]

en lisant rapidement en diagonal le sujet de la famille pirate, il semblerait qu'elle ait été confrontée a un moment a une cessions de véhicule de quelqu'un décédé (qui etait d'ailleurs un membre du forum) et j loo a l'air de venir aux infos ici: viewtopic.php?p=166344#p166344
on en sait pas plus mais peut être qu'en les contactant ils t'en diront plus ?

Yep, dans notre cas, hormis le faite de na pas pouvoir faire la CG de suite, les papiers restaient en règles, à savoir au nom de la personne décedé.
Mais comme dit plus haut par sebidon :

Dans ce cas la propriété du bien est traçable, et une facture sur simple papier du propriétaire du bien immobilier devrait suffire.
Le coup des cartes grises à refaire n'a pas lieu, vu que le véhicule n'a pas de carte grise française.

Petit rappel une carte grise n'est pas un titre de propriété (article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1984) c'est la facture d'achat qui fait foi.

Et oui, la notion de propriété ne passe pas par la CG, sinon, il serait difficile de vendre un véhicule plaqué FR à l'étranger par exemple