C'est bien ça.
Je vais essayer de te donner le process qu'on a suivi :
1) Juin 2016 on achète le camion en allemagne : paiement avec la TVA car je suis un particulier : là bas c'est hyper simple et rapide pour faire une carte grise "export" avec une immat spécifique valable 2 mois (extensible à 4) en France.
Avant d'acheter on a pris soin de donner le N° de série à MAN France pour qu'ils me confirme que le véhicule fait bien partie d'une réception de type.
2) Dès que possible je suis passé aux services fiscaux de mon domicile fiscal pour obtenir un quitus fiscal : sorte de preuve que j'ai payé la TVA de cet achat à l'étranger.
3) Parce qu'on faisait des A/R en Nouvelle-Calédonie-Kanaky, je n'ai rien fait jusqu'en février 2017 où nous sommes rentrés.
4) A partir de Mars j'ai contacté la DRIEE (ce n'est plus la drire ou la dreal comme bcp l'écrivent encore) de mon département pour lui demander la procédure à suivre pour l'importation d'un PL en RTI.
NB : il était en équivalent de VASP Atelier, et je ne voulais pas de suite le mettre en VASP caravane car espérai que ça irait plus vite ainsi (mais en fait c'est pas du tout sûr : j'aurai dû l'aménager et le faire passer direct en caravane...).
5) Dans le désordre : contrôle technique, pose de limiteur (manip électronique = 150 euros), quelques accastillages genre feux de gabarit qui ne lui convenait pas, extincteur, trousse de secours, dérivation élec pour que le hayon soit manipulable de l'intérieur = sortie de secours, une aération basse etc.
6) Le plus tendu : le chrono tachygraphe (obligatoire en VASP autres que caravane, d'où intérêt de le passer direct en autocaravane !) : il faut que le chronotachy ait le plombage ministère des transports français... et les 5 boites que j'ai vues le vérifiaient !!!
Coup de bol : j'ai fini par en trouver 1 qui était OK pour me le passer (attestation) en spécifiant que c'était un véhicule d'importation.
7) Certificat de carrossage fait sur internet : faut envoyer le barré rouge, les pesées et les plans précis de l'intérieur de la caisse etc.
Envoi de tout le dossier, avec bien sûr tous les documents dont je ne ferai pas de liste exhaustive.
9) RDV avec le technicien DRIEE : mesures etc, il relève des trucs à modifier qui feront jsute l'objet de compléments photos ou doc à envoyer (facture d'achats, attestations ...).
10) ENFIN la DRIEE donne l'attestation pour l'immat (qui est automatiquement enregistrée en préfecture.
11) Là j'ai failli péter un plomb : obligé de passer par une boite à fric pour faire faire la CG, et la personne de la pref qui était sur mon dossier demandait des trucs impossibles genre la carte grise de l'ancien propriétaire (qui de fait avait été gardée par l'administration allemande, un véhicule n'ayant pas 2 CG en circulation !), mon permis, etc...
A force de gueuler sur la boite à fric qui faisait intermédiaire ça a fini par aboutir !
Donc une fois le véhicule "importé" en RTI, on peut refaire n'importe quelle RTI avec le genre qu'on veut, et oui à ce jour je suis bien en VASP autocaravane 6 places !
... mais attention : les process changent régulièrement (circulaires des DRIEE pour demander tel ou tel papier supplémentaires), et il y a des différences d'appréciation selon les agente DRIEE !
Sur ma RTI VASP caravane = pas 1 question sur l'électricité (12 + 24 + 220v), ni sur rien d'ailleurs : ils on juste mesuré tous les rangements et aménagements au millimètre près pendant 45 minutes !
En conclusion : importer d'allemagne ou d'europe = carrément faisable, et si tu attaques direct ton chantier en respectant les normes, tu fais direct en VASP caravane pendant le temps d'instruction du dossier (6 mois grosso-merdo).
Coût global = 1000 à 1500 euros si tout va bien ; si galère genre racheter tachy ou autre = ça monte !
Bien à toi,
