La vérité si je VASP

[Kanakro]

Hep! Merci Gradateur des lien! Je vais regarder sa.

[hippo]

ce sujet n'a malheureusement été alimenté que 6 heures et 10 ans plus tard on continue de lire tout et son contraire sur le vasp unspec ... au fil des topics, dommage.

je fusionne avec cet autre topic puisqu'ils ne se chevauchent pas et ci dessous un petit

florilege de ce qu'on peu glaner sur le sujet dans différents topics:

viewtopic.php?p=25669#p25669
vendeur du b110 "stn"

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- VASP NON SPEC et non VASP Caravane : c'est au contraire une aubaine pour les voyageurs ainsi dispensés de laisser une grosse caution à l'automobile club pour obtenir leur carnet de voyage

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viewtopic.php?p=66992&hilit=non+spec#p66992

...
Réceptionné aux Mines : VASP Non Spec.
Donc pas de chronotachygraphe, pas de restriction de circulation lié aux types CAM etc…
PTAC inférieur à 7,5 Tonnes :
- très peu de limitation de circulation (du genre : les jours fériés, jours de neige etc…)
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viewtopic.php?p=32276#p32276

...

A propos du VASP: je vous cite les termes du vendeur:
"La carte grise VASP (véhicules avec aménagements spéciaux) NON SPEC (non spécifié) est un avantage dans le cas de voyages dans certains pays qui exigent un carnet de voyage enregistré auprès d'un automobile club avec dépôt de caution encaissable correspondant à la valeur du véhicule. Dans notre cas ne serait retenue que la valeur argus du camion alors qu'avec une carte grise camping car (caravane) la valeur serait beaucoup plus importante et le montant du chèque lourd sur le budget global du voyage. Ceci n'empêche pas, avec l'aide d'un expert automobile d'évaluer la valeur réelle du véhicule afin de le garantir au mieux auprès d'une compagnie d'assurance."

...

pas d'exemption de taxe a l'essieux pour les vasp unspec (si plus de 12t) ou autre que vasp caravane ?viewtopic.php?p=77243#p77243

Le VASP non spec ne serait il pas aussi M1??
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20110115

viewtopic.php?p=100783#p100783

Effectivement, on ne peut pas dire que la Dreal soit frileuse ou pas (en tout cas en basse normandie) .... soit c'est un atelier conforme...soit ça ne l'est pas et le VASP Non spec est fait pour ça.
Si la case existe l’administration n'a pas plus d'état d'âme!!

J'ajouterai que quand c'est un particulier qui se présente avec son bouzin avec un semblant de "base de vie", c'est quasi automatiquement VASP non spec qui en sort....

Quant aux restrictions liées au camions et à son usage ce sont les mêmes, après effectivement chaque aménagement aura ses propres contraintes (du van au véhicule sanitaire en passant par l'atelier) j'imagine qu'une réglementation spécifique existe (avec sans aucun doute des renvoi vers les normes sanitaires, réglementation du travail etc...)

un long résumé ici viewtopic.php?p=129838#p129838

viewtopic.php?p=121483#p121483

Bonjour,

Carte grise a ton nom personnel tu peux rouler sans disque..par exemple sur mon camion je suis en carte grise "carrosserie non spec", je roule donc sans le disque n'importe quand, par contre tu dois malgrès tout avoir un chrono en état de fonctionnement et contrôlé par un organisme même si il ne te sert pas a toi personnellement.

Par contre tu prêtes ton camion, tu le déposes au garage pour une révision ou je ne sais quoi, le chauffeur devra lui mettre un disque.

viewtopic.php?p=141490#p141490

salut
tu est obligé d'avoir le tachy,aussi tu est obligé de te cogné la tsvr....pour être exonéré de tout ce bordel il te faut modifier la cg en "vasp autocaravane" mais s'est long et couteux....
le seul truc de cool en vasp non spec s'est que t'a le droit de rouler le dimanche.....

viewtopic.php?p=152704#p152704

Sur la carte grise il est indiqué CAM NON SPEC !

Je vois que le châssis a reçu des twist-lock qui permettent de fixer à peut prêt n'importe quoi via un faux châssis !

Cela m'arrange bien car mon ETR S est aussi NON SPEC... ça ouvre de belles opportunités...

viewtopic.php?p=149392#p149392

Je me permet de faire remonter le sujet car visiblement, il y a eu changement au niveau de la loi, beaucoup d'artisans VASP non spec auraient fait un peu trop de black il faut croire...

Du coup, depuis 2 ans, Le VASP non spec ré-impose le chrono, par contre il y a toujours le droit de rouler le dimanche etc... C'est le mec de la drire qui me casse les couilles avec ça, du coup solution autocaravane ou installer un chrono... Apparemment il y aurait tout de même peu de chances de se faire aligner par les bleus dans le sens où l'on visualise difficilement 4 tonnes de sable au black dans une cellule aménagée mais il suffit de tomber sur un excès de zèle...

les choses n'ont pas franchement changées il y a deux ans mais les drealman disent ce qu'ils veulent ou se qu'ils savent...

le VASP NON SPECIFIE peut être M1 ou N2 ou N3...
1.si il est M1 alors il est sur qu'il n'y a pas d'obligation pas de tachy et cela au même titre que le VASP CARAVANE.
2.si il n'est pas M1 et qu'il fait plus de 7,5t de PTAC il doit en être équipé.

dans la compilation des textes officiels les choses sont un peu plus complexes mais les flous artistiques de la loi seraient a plaider devant la justice afin d'obtenir un jurice prudence... y'a un courageux dans la salle???

a lire ce sujet:
http://forum.bernard.debucquoi.com/view ... 40&t=11745

viewtopic.php?p=148906#p148906

Bonjour,

En effet, VASP ATELIER OU TRAVAIX ou INCENDIE in faut refaire une RTI.
Pour le NON SPEC c'est un peu plus flou et du moment que l'on concerve le carrossage, ou que l'on réalise un carossage qui ne nécessite pas une RTI (J'ai decouvert cela sur certaines doc), permetrait d'eviter un contrôle DREAL, mais à prendre avec des pincette.

M180 est en NON SPEC car la caisse est fixé avec les twistlock et peut donc être remplacée par une autre caisse, ou citerne ou plateau... donc NON SPEC et sont PV est de 7T56...
Sinon il serait ATELIER ou TRAVAUX comme le M150 de l'annoce qui a la même caisse mais boulonnée... avec sont vrai PV.

Ils ont aussi chez Marocco un magnifique M210.... avec la caisse qui s'enlève par système pneumatique... trop top !!!!
j'aimerai bien savoir comment il est enregistré... NON SPEC ou ATELIER !!!

@+
Xavier

lire aussi sur les retours concernant les controles techniques viewtopic.php?p=171919#p171919
viewtopic.php?p=171201#p171201
un long compte rendu de brunopath

provenance :
Message par JM Lamandé » lun. 30 avr. 2018 19:51
Bonsoir,
comme promis, voici un CR de l'intervention de la DREAL au SVA,
Merci à tous ceux qui y ont assisté de compléter et corriger si nécessaire.

Salon du Véhicule d’Aventure 2018-04-30 Compte-rendu de la conférence de la DREAL
Monsieur Patrice Guillet, coordonnateur du Véhipôle Atlantique de la DREAL Pays de la Loire (Service Transports Routiers et Véhicules) est intervenu le vendredi 20 à 16h00 et le samedi 21 avril à 16h00 dans le cadre du SVA afin de présenter les dernières évolutions législatives en terme de réception des véhicules destinés aux voyages (camping-car, autocaravane, camions aménagés, etc.).
Il a aussi abordé les dispositions relatives au contrôle technique qui entreront en vigueur en mai prochain mais toutefois sans être catégorique, cette partie ne faisant pas partie de ses attributions !

De plus, Patrice Guillet nous a précisé avoir, la veille de la conférence, passé 3 heures au tél avec deux pontes du ministère pour se faire valider l'intégralité des diapos et textes qu'il a présentés : ce qui montre quand même que même les responsables DREAL ne sont pas forcément sûrs de l’interprétation qu’ils font des textes.

Après une présentation de la DREAL qui dépend du ministère de la transition écologique solidaire : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/
Il précise les textes concernant le respect des normes pour les véhicules :
- Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... ieLien=cid
- La directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... ieLien=cid
- Arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id
- Règlement (CE) N° 661/2009 du parlement européen et du conseildu 13 juillet 2009concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 024:FR:PDF

Il précise les abréviations utilisées :
- RCE : réception communautaire européenne
- NKS : réception nationale de petite série
- VASP :véhicules automoteurs spécialisés (dans notre cas « caravane »)

Des textes intéressants :
- Fiche de constitution d’un dossier de réception individuelle de véhicule en application du code de la route : https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... rnal_0.pdf
- Homologation des véhicules : https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... -véhicules

Tout véhicule aménagé totalement en autocaravane, c'est-à-dire, conforme à la définition d’une autocaravane donnée par la directive 2007/46 annexe II partie A §5 : véhicule de catégorie M conçu pour pouvoir servir de logement et dont le compartiment habitable comprend au moins les équipements suivants:
a) des sièges et une table,
b) des couchettes obtenues en convertissant les sièges,
c) un coin cuisine,
d) des espaces de rangement.
Ces équipements doivent être inamovibles. Toutefois, la table peut être conçue pour être facilement escamotable.
Doit obligatoirement être homologué en VASP !
Et tous les véhicules aménagés totalement en autocaravane et n’ayant pas le genre VASP (ou VTSU) et la carrosserie CARAVANE seront refusés lors du contrôle technique à partir du 20 mai 2018.

Pour les véhicules ne répondant pas aux critères de la directive 2007/46 annexe II partie A §5 ne pourront donc pas être détendeur d’un certificat d’immatriculation avec la carrosserie CARAVANE.

En fonction de l’aménagement intérieur effectué le certificat d’immatriculation pourra donc comporter différentes configurations genre (CTTE, CAM ou VASP) et carrosserie (FOURGON, NON SPEC, PLATEAU…). Il est possible d’avoir aussi une double carrosserie si une carrosserie complète peut être posée/déposée avec une liaison amovible rapide (ex twist lock…)
Quand à tous les aménagements divers et variés ne correspondant pas totalement à la définition d’une des carrosseries autorisées (cf. arrêté immatriculation du 9 février 2009) il y aura obligatoirement une interprétation du contrôleur pour confirmer ou non la carrosserie indiquée sur le certificat d’immatriculation.
Pour information les conformités aux normes (électrique, gaz et aération) ne sont à justifier que lors de la réception en autocaravane (en série ou à titre isolé).
La carrosserie « autocaravane » sur le certificat d’immatriculation justifie donc à elle seule la conformité à ces normes. A ce jour il n’est pas prévu de contrôle périodique du maintien de cette conformité pour les véhicules en circulation.

INFORMATIONS
- Si besoin vous pouvez contacter la DREAL, DRIEE, DEAL de votre région qui saura vous guider pour l’homologation de votre véhicule. Cependant ils ne pourront pas assurer un travail de cabinet conseils.
- Pour la charge utile du VASP, elle est calculée de la façon suivante :
Le véhicule doit avoir une charge utile totale minimale, compte tenu du nombre de passagers transportés.
La charge utile (PTAC – PV) doit être au moins égale à la valeur suivante (en kg) :
(10 x N) + (10 x L) + (75 x N)
- N étant le nombre de places assises prévues, y compris le conducteur.
- L étant la longueur hors tout du véhicule (en mètres).
- PTAC = Poids total autorisé en charge.
- PV = Le poids à vide d'un véhicule s'entend du poids du véhicule en ordre de marche comprenant le châssis avec les accumulateurs (électriques), une bouteille de gaz et le réservoir d'eau (propre) rempli, les réservoirs à carburant ou les gazogènes remplis, la carrosserie, les équipements normaux, les roues et les pneus de rechange et l'outillage courant normalement livrés avec le véhicule. (attention, toutes les options installées rentrent dans le poids à vide : auvent, TV, porte vélos, etc.).
- Un calcul de répartition des charges doit être présenté.
- Les places assises avec ceinture doivent être notées d’un autocollant (en fonction de la date du véhicule).

Pour le contrôle technique, quelques réponses suite à des questions :
- Si les différents équipements intérieurs sont manifestement amovibles facilement (ex sur rails coulissants…) il n’est pas nécessaire de les démonter lors du passage en contrôle technique car la définition de la directive 2007/46 précise bien « inamovible » Le contrôleur aura alors la preuve que le véhicule ne peut pas être classé en autocaravane. Attention toutefois, si les éléments désinstallés ont touchés la structure du véhicule le contrôle technique pourra cependant refuser le véhicule.
- Toutes les transformations touchants le châssis, les renforts de carrosserie (montants, traverses de toit), doivent faire l’objet d’un accord du constructeur, toutefois il peut être accepté de percer la partie « tôle » entre deux renforts pour poser une baie ou un lanterneau.
- Les tôles de toit ou verticales qui maintiennent écartés les montants supportant des points d’accrochage de ceintures de sécurité, ne peuvent être découpées sauf accord du constructeur ou de l’importateur ou présentation d’un calcul de tenu de ces montants.
- Si les dimensions du véhicule sont dépassées, il doit y avoir l’accord du constructeur.
- Il est interdit d’avoir des parties saillantes vers l’avant (problème du treuil).
- Les éléments ajoutés, ne doivent pas être dans le champ de vision du conducteur (arceaux de protection).
- Les véhicules d’origine américaine ne pourront être acceptés
- Les fixations type twist lock sont acceptées pour des éléments amovibles
- Un véhicule porte-conteneur qui reste porte-conteneur est acceptable, le conteneur aménagé est du chargement.
- Par amovibilité on entend quelque chose de rapidement et facilement déposable "relativement" rapidement (sangles, systèmes de type twist lock, etc) (bien sûr il n’est donné aucun élément d’appréciation à part le bon sens !)
- Les véhicules de collection ne sont plus homologables ni réceptionables en VASP, ils ne peuvent donc être modifiés.
- "Pour les CTTE PLATEAU’’, du moment que vous avez un plateau même en bois, ça peut convenir si ça correspond aux dimensions d'origine du barré rouge"Et après, vous mettez dessus tout ce qui peut correspondre à un chargement
- Un véhicule de transport en commun de plus de 15 m de long, modifié pour être habité, doit rester en transport en commun avec au moins 10 places assises, sinon les dérogations propres au transport en commun ne pourront être reprises.
- Un véhicule frigorifique, modifié pour être habité, doit rester en frigorifique, sinon les dérogations propres au ne pourront être reprises (largeur du véhicule).

Les points du contrôle technique :
Avant : 123 points, au 20 mai : 133 points
Le nombre de défaillance possible passant de 459 à 610 : 139 défaillances mineures, 342 majeures et 129 critiques.
Les points de contrôles précédents pouvaient donner lieu à 2 résultats : bon ou mauvais
Maintenant les points de contrôle donnent lieu à une troisième interprétation entre les deux
Pour les défaillances majeures : toujours 2 mois pour présenter à une contre visite (éléments compromettant la sécurité, pollution, danger pour autre usager…)
Pour les défaillances critiques : on peut rouler le jour du contrôle et ensuite après réparation pour l’amener au CT (avec un R°V°), les défaillances critiques sont un danger direct et immédiat, par exemple :
- Absence de liquide de frein,
- Disques de freins cassés ou fissuré,
- Mauvaise fixation des roues,
- Siège conducteur non fixé,
- Ancrage des ceintures de sécurité non conforme…

Il est à noter que comme avant les tarifs du CT sont libres et que les contres visites seront payantes.

Les remorques
Le poids total en charge du véhicule ne doit jamais être dépassé (F1).
Le poids total en charge de la remorque ne doit jamais être dépassé.
La somme des deux poids total en charge ne doit jamais dépasser le poids maximum de l’ensemble (F3).
Le poids total en charge de la remorque ne doit jamais dépasser 1,3 fois le poids total en charge du véhicule.

La BAE (barre anti encastrement)
Hauteur inférieure ou égale à 70 cm.
A moins de 46 cm de chaque bord du véhicule.
A moins de 60 cm de l’arrière du véhicule.

viewtopic.php?p=169989#p169989

Salut,

Le VASP NON SPEC est en lui mêmle une mine d'or !! à moins de vouloir le passer en AUTOCARAVANNE je ne changerai rien !
Sauf que maintenant que la caisse est fixe et non plus sur twist lock... peu faire couiner au CT

Pour le M1 ben c'est suivant les dreal... en effet certain l'ont d'autres non...

Pour les CTTE avec aménagement il semblerait que c'est la direction que cela prend... Je ne sais pas pour les artisans qui amménage la ctte si ils devront faire une RTI pour le passer en atelier ou autre !!!
Rien de clair pour l'instant...

Au fait vous l'avez vendu la caisse d'origine avec le faux châssis ?

@+
Xavier.

viewtopic.php?p=164937#p164937

...

Je me retrouve avec une carte grise collection: ptac7t49 VASP NON SPEC pile poile ce que je visai et cerise sur le gâteau je suis exempté à l'avenir de contrôle technique. Et pour la partie Assurance: collection véhicule de loisir..

...

viewtopic.php?p=159880#p159880

...

Pour le reste, le VASP NON SPEC est une mention très rare et même de plus en plus rare pour ne pas dire impossible à avoir.
Au jour d'aujourd'hui, tu trouveras plus facilement des double mentions plutôt qu'un VASP NON SPEC.

Quoi qu'il en soit, le mieux est de faire une RTI avec un véhicule carrossé qui rentre dans les limites du BR car il faut fournir les plans et les côtes du carrossage... et tout le reste...

pour la constitution d'un dossier VASP AUTOCARAVANE ==> sous réserve que ce soit la dernière version ==> http://www2.developpement-durable.gouv. ... ravane.pdf

http://www.developpement-durable.gouv.f ... -vehicules

@+
Xavier.

viewtopic.php?p=184538#p184538

non je pense pas qu'il va t’obliger a mettre un tachy (quoi que ) mais en théorie un camion hors du contexte pros pour lequel il est destiné et qui l'exempte de tachy dans certain cas,doit avoir un tachy....les pompiers,l'armée,la voirie (etc etc) tout ça ok,mais a titre privé tu n’appartiens pas a ces catégorie,et t'es soumis a la réglementation sociale européenne....
ce n'est pas le type carte grise qui défini le fait de rendre obligatoire le tachy a bord: s'est le pro qui l’utilise, d’ailleurs dans le décret n° 2008-418 du 30 avril 2008 on n'y voit pas "les type vasp non spec sont exempté bla bla bla..."

donc en fait,on profite d'un putain de vide juridique en utilisant un pl de 12t sans tachy a titre privé....t’inquiète, je me fait pas l'avocat du diable,s'est très bien comme ça...
je me trompe peut être mais dans ce cas là,tout les pl plateau serait en vasp non spec pour échappé a la réglementation,du moins si s'est ça,demain je passe le mien a la dreal pour viré ce tachy qui me sert a rien et me coute 200 € tout les 2 ans....

viewtopic.php?p=207147#p207147

Le vasp non spe permet de tout faire et de rouler tout le temps ?
C’est pas mal ça pas de contrainte de Dreal, mais CT tous les ans c’est ça ?

en fait non, s'est les professionnels qui on le droit de faire ce qu'ils veulent en cg vasp non spec.....normalement a titre privé les regles de "base" s'applique.... sinon, 99,9% des camions en france serait en vasp non spe

voilà, la fonction rechercher vous permet normalement de retrouver tout ces extraits mais ça vous donne une vue d'ensemble et surtout l'opportunité de rebondir sur l'un ou l'autre de ces textes ici, même si leurs auteurs ne seront plus forcément ici pour vous répondre sur ce qu'ils entendaient alors.

[hippo]

au fil de l'eau on retombe sur des sujets qui n'ont malheureusement pas eu leur épilogue mais qui posent question quand a l'opportunité de s'engouffrer dans ce qui peut sembler une faille...même quand on y est poussé un peu par un controleur technique moins regardant qu'un autre viewtopic.php?p=184459#p184459

[Eddy]

Bonjour à tous
Je voulais un petit renseignement
Quels avantages et inconvénients d un vasp non specifier
Merci à vous

[hippo]

Bonjour à tous
Je voulais un petit renseignement
Quels avantages et inconvénients d un vasp non specifier
Merci à vous

pensez a utiliser la fonction "rechercher", ici par exemple en cherchant "vasp unspec" tu serais arrivé entre autre a ce topic dans lequel je viens de fusionner ton message. et dans lequel j'ai tenté de compiler tout ce qui se dit a ce sujet et s'égrenne au fil des topics.
si tu n'y trouves pas réponse a ta question, essaie de la préciser pour éviter de devoir répéter les memes choses sans forcément qu'on ne sache ce qui t'intéresse dans l'histoire.

[Eddy]

Ok merci