Legislation
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- Corsaire
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Legislation
Bonjour,
Je tente même si ce n'est pas le coeur du metier du forum mais qui sait....
Je viens de demenager au Senegal
En france, nous avions un DEf 110 td5 pour voyager avec nos 5 enfants ainsi qu'un pinzgauer 710M depuis quelques mois
J'ai repere une bonne occas ici: un HZJ78 de 2010 en 9 places.
Savez vous si nous aurions dans 2 ans la possibilite de le ramener en France?
Il a existe en 9 places en France?
J'ai lu qu il y avait un kit a pour le convertir aux normes europeenes...
Est ce complique? Savez vous le prix approximatif?
Qielles sont les demarches? Visite à la DREAL?
Merci
Je tente même si ce n'est pas le coeur du metier du forum mais qui sait....
Je viens de demenager au Senegal
En france, nous avions un DEf 110 td5 pour voyager avec nos 5 enfants ainsi qu'un pinzgauer 710M depuis quelques mois
J'ai repere une bonne occas ici: un HZJ78 de 2010 en 9 places.
Savez vous si nous aurions dans 2 ans la possibilite de le ramener en France?
Il a existe en 9 places en France?
J'ai lu qu il y avait un kit a pour le convertir aux normes europeenes...
Est ce complique? Savez vous le prix approximatif?
Qielles sont les demarches? Visite à la DREAL?
Merci
- Famille Cromagnon
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Re: Legislation
Salut à toi
Certainement un trés bon véhicule mais qui doit être africanisé....?
Outre le fait que le passage dans les différentes administrations risque de ne pas être simple il ne faut pas oublier le passage en douane....
Ces gentilles personnes ne se baseront pas sur un tableau propre à leurs services, mais aux prix de vente du véhicule sur les petites annonces, donc pas le tarif réel de la transaction.
Et ils ne se mouchent pas du coude....
Aprés déjà que les normes actuelles sont sévères....Qu'en sera t'il dans 2 ans....
On ne veut pas te décourager....Mais....
Certainement un trés bon véhicule mais qui doit être africanisé....?
Outre le fait que le passage dans les différentes administrations risque de ne pas être simple il ne faut pas oublier le passage en douane....
Ces gentilles personnes ne se baseront pas sur un tableau propre à leurs services, mais aux prix de vente du véhicule sur les petites annonces, donc pas le tarif réel de la transaction.
Et ils ne se mouchent pas du coude....
Aprés déjà que les normes actuelles sont sévères....Qu'en sera t'il dans 2 ans....
On ne veut pas te décourager....Mais....
Si tout le monde avait été contre l'évolution, on serait encore dans les cavernes à téter des grizzlys domestiques. de Boris Vian
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- Corsaire
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Re: Legislation
Merci de cette première réponse.
Je pensais qu on ne pouvait pas importer un véhicule après sa date de fin d'importation officielle en France: est ce le cas?
Pour les taxes, je pensais naïvement que justifier la date d'achat permettait d'expliquer que mon but n'etait pas de faire du commerce ou un bon coup.....
Je pensais qu on ne pouvait pas importer un véhicule après sa date de fin d'importation officielle en France: est ce le cas?
Pour les taxes, je pensais naïvement que justifier la date d'achat permettait d'expliquer que mon but n'etait pas de faire du commerce ou un bon coup.....
- Famille Cromagnon
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Re: Legislation
Pas sur que la date de fin d'importation est une réelle importance....
C'est surtout s'il répond aux normes euro bidule....?
Du moins il nous semble.....
Pour les taxes, si l'achat est hors France, c'est sur que tu auras des frais de douane et peut être même des frais de TVA.
Si l'origine de l'achat du véhicule est française, tu n'auras que les frais de douane.
Réimportation....Re-taxes....
A moins d'être fonctionnaire et de pouvoir rapatrier ton véhicule avec ton déménagement sous certaines conditions mais rien n'est moins sur...
C'est surtout s'il répond aux normes euro bidule....?
Du moins il nous semble.....
Pour les taxes, si l'achat est hors France, c'est sur que tu auras des frais de douane et peut être même des frais de TVA.
Si l'origine de l'achat du véhicule est française, tu n'auras que les frais de douane.
Réimportation....Re-taxes....
A moins d'être fonctionnaire et de pouvoir rapatrier ton véhicule avec ton déménagement sous certaines conditions mais rien n'est moins sur...
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Re: Legislation
Le plus simple, tu contactes Toyota, et avec le numéro VIN, tu leur demandes si tu peux avoir un certificat de conformité européen ( même partiel ). Si ce n'est pas possible de leur côtés, tu peux oublier direct l'importation.
Si vous étiez un vrai pilote, nous ne serions pas sur cette ile !
Je suis le meilleur pilote que vous n'ayez jamais eu.
Ah oui, j'ai volé deux fois avec vous, on s'est écrasé la moitié du temps !
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Re: Legislation
Suivant l'âge du véhicule, on ne paye pas de taxe en France pour l'importation. On nous délivre juste un quitus fiscal gratuit ( par les impôts ), mais nécessaire pour le dossier d'immatriculation.
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- Famille Cromagnon
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Re: Legislation
Salut à tous
Nous avions demandé aux services des douanes, dans 2 départements, la méthode de calcul des taxes était différente avec un résultat différent pour un véhicule de 16 ans et les frais de douanes étaient dus.....dans les deux cas.
Mais comme tu dis....suivant l'âge...peut être....
après peut être que suivant le pays d'importation les choses sont différentes, mais on en doute....
Nous avions demandé aux services des douanes, dans 2 départements, la méthode de calcul des taxes était différente avec un résultat différent pour un véhicule de 16 ans et les frais de douanes étaient dus.....dans les deux cas.
Mais comme tu dis....suivant l'âge...peut être....
après peut être que suivant le pays d'importation les choses sont différentes, mais on en doute....
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Re: Legislation
Bonjour
De mémoire... il me semble qu'un véhicule (neuf ou occase) acheté hors de France est considéré comme "neuf" (1ère immat) arrivé chez nous et donc assujetti au bonus/malus... Donc là (gros) malus. A vérifier pour éviter les GROSSES surprises !! (10000€ +++)
A moins qu'il n'y ait une décôte en fonction de l'age réel du véhicule ??
Je n'ai pas le texte sous le coude...
De mémoire... il me semble qu'un véhicule (neuf ou occase) acheté hors de France est considéré comme "neuf" (1ère immat) arrivé chez nous et donc assujetti au bonus/malus... Donc là (gros) malus. A vérifier pour éviter les GROSSES surprises !! (10000€ +++)
A moins qu'il n'y ait une décôte en fonction de l'age réel du véhicule ??
Je n'ai pas le texte sous le coude...
- Famille Cromagnon
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Re: Legislation
Salut à tous
Avec le reste des taxes, si dues, ça risque de faire mal.
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Re: Legislation
MErci
Si je comprends bien, il faut que je contacte les douanes avec numero de châssis et Certificat de conformite de toyota pour savoir ce que j aurais à payer?
Si je comprends bien, il faut que je contacte les douanes avec numero de châssis et Certificat de conformite de toyota pour savoir ce que j aurais à payer?
Re: Legislation
Si tu es officiellement au Sénagal (par exemple en expatriation), tu devrais regarder s'il n'y a pas une procédure simplifiée pour ramener ton véhicule en Europe / France.
Je me focaliserais d'abord sur cette procédure, ensuite sur les douanes. Les douanes c'est un pb de fric. Bien sûr ça compte mais la vraie difficulté c'est l'homologation donc voir s'il n'y a pas un avantage quand rentre d'un séjour long "officiel".
Je me focaliserais d'abord sur cette procédure, ensuite sur les douanes. Les douanes c'est un pb de fric. Bien sûr ça compte mais la vraie difficulté c'est l'homologation donc voir s'il n'y a pas un avantage quand rentre d'un séjour long "officiel".
Re: Legislation
Le Tacoma que j'avais importé des states, pas de taxe. Y'a 2 ans, ma vieille BM qui venait d'Italie, pareil, pas de taxe.
Par contre, sans certificat de conformité européen du constructeur, tu peux oublier direct la procédure d'immatriculation en France ( ou alors en collection ), même en payant toutes les taxes du monde.
En premier lieu, contacte Toyota pour savoir si une homologation est possible ( avec le vin ). Si oui, voit ensuite avec les douanes pour la procédure. Si non, oublié le projet, car tu auras un magnifique pot de fleur à la maison.
Par contre, sans certificat de conformité européen du constructeur, tu peux oublier direct la procédure d'immatriculation en France ( ou alors en collection ), même en payant toutes les taxes du monde.
En premier lieu, contacte Toyota pour savoir si une homologation est possible ( avec le vin ). Si oui, voit ensuite avec les douanes pour la procédure. Si non, oublié le projet, car tu auras un magnifique pot de fleur à la maison.
Si vous étiez un vrai pilote, nous ne serions pas sur cette ile !
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Ah oui, j'ai volé deux fois avec vous, on s'est écrasé la moitié du temps !
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Re: Legislation
Salut à tous
Il y a aussi un élément important déterminent pour l'éxonération ou pas des taxes.....
C'est savoir si ta résidence fiscal sera au Sénégal ou pas....
Il y a aussi un élément important déterminent pour l'éxonération ou pas des taxes.....
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