Importer un véhicule Suisse

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Nicki & Chris
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Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

Bonjour,

J'ai fais une recherche sur le forum car il me semblait avoir vue un sujet ... mais rien ne me remonte :roll:

Donc, quelqu'un peut me dire les modalités pour importer un véhicule de plus de 15a de la Suisse à la France ?

Merci

Chris

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Beda
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Beda »

Bonjour, Chris,
notre B est un ancien camion de pompiers de St. Ligier en Suisse.
L'importation en Allemagne et l'enregistrement ont nécessité une bonne préparation, mais en fin de compte, cela n'a pas posé de problème.
Même si je crains que ce soit différent en France, je croise les doigts.

Image
viewtopic.php?f=14&t=13389&p=190069&hil ... s.#p190069
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Beda

Nicki & Chris
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

Merci Beda,

C'est ce que je me demande aussi ... en plus avec la période compliqué que nous vivons !!!

J'ai pris quelques infos en passant par une Sté, Courtage Auto, il facture 1200€ pour la tranquillité :?
Je vais tâter un peu le terrain, mais déjà le site Suisse n'est pas des plus ergonomique :lol:

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pepere63
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par pepere63 »

Bonjour Nicki et Chris ,
pouvez vous donner le lien de " courtage auto " , pour pouvoir lire les détails de la prestation qu"ils proposent ?
Si les prestations à 1200 euros couvrent TOUS les frais ( "pièces et main d'oeuvre " ) , alors peut être pas mal ...
Bye .

Nicki & Chris
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

Bonjour @pépère63,

Voici le lien :
https://www.courtage-expertise-auto.fr/ ... le-suisse/

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pepere63
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par pepere63 »

Bonjour Nicki et Chris ,
j'ai lu , les 1200 euros ne couvrent pas tout , il faudra ajouter le coût du certificat de conformité européen ( COC ) , le coût du contrôle technique Français , le coût des éventuelles mises en conformité révélées par le contrôle technique ou mises en sécurité ...
Je suppose que le système ne fonctionne que pour les véhicules Suisses qui ont aussi été importés officiellement en France . D'ou l'importance d'avoir un certificat de conformité européen sans réserve ( ou réserve mineure : exemple couleur d'ampoule , etc ) .
Il y a des questions à se poser , du genre : est ce qu'un véhicule Suisse peut obtenir un certificat Européen de conformité , puisque la Suisse n'est pas Européenne .
Et une question à poser à courtage auto : font il aussi le même travail pour un utilitaire moins de 3.5 t ou un poids lourds ?
Bye .

Nicki & Chris
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

Merci on va regarder tout cela et poser des questions.

Le véhicule (Pinzgauer 712m) va rentrer en véhicule de collection, ce qui modifie un peu la donne, notamment au niveau du certif ce conformité

Nicki & Chris
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

Les démarches sont les suivantes, ça semble laborieux mais il faut simplement prévoir un peu de temps :

Lors de l’achat du véhicule établir un acte de vente signé déclarant le montant du véhicule. Les douaniers connaissent les prix, inutile de taper trop bas. 5.5%
Vous devez absolument conserver la carte grise Suisse du véhicule.
Se rendre au Service des Autos du canton pour obtenir des plaques d’exportation (1 mois) assortie d’une assurance : coût environ 180F.
Se rendre en douane côté Suisse pour remplir un formulaire d’exportation suisse.
Se rendre en douane côté Français pour s’acquitter de la TVA basée sur l’acte de vente, à priori réduite à 5.5% pour les véhicules de plus de 30 ans (sinon 20%). La douane fournie un formulaire 846A indispensable pour la suite (immat en France)

Les 3 bureaux de douanes frontaliers avec la Suisse sont les suivants :
Il faut se présenter au plus tard 30 mn avant la fermeture pour effectuer les formalités.

Ferney Voltaire
ROUTE DE GENEVE
BP BP 137
01216 FERNEY-VOLTAIRE CEDEX
Téléphone : 09 70 27 31 83
E-Mail : r-ferney-voltaire@douane.finances.gouv.fr
Horaire d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h30 à 12h00 et de 13h30à 17h00

St Julien Bardonnex bureau
ZAC PUY SAINT MARTIN
BP 3102 CEDEX
74163 SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Téléphone : 09 70 27 32 19
E-Mail : r-saint-julien-bardonnex@douane.finances.gouv.fr
Horaire d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h30 à 12h00 et de 13h00à 17h30

Vallard Thonex

PLATE FORME AUTOROUTIERE DE VALLARD THONEX
BP 363 CEDEX
74107 ANNEMASSE
Téléphone : 09 70 27 31 44
E-Mail : r-vallard@douane.finances.gouv.fr
Horaire d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h15 à 11h45 et de 13h30 à 17h00

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Beda
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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Beda »

Bonjour, Chris,
Je connais cette procédure et elle fonctionne.
Beda a écrit :Hallo zusammen, hallo Arno,
hier die fehlende Antwort:

Gerade sind wir von einem anstrengenden Ausflug in den Kanton Luzern zurück.
Ziel dieses Abenteuerurlaubs war es ein ehemaliges Feuerwehrauto anzusehen, zu kaufen, durch den Zoll und nachhause zu bringen.

Abenteuer Nr. 1:

Der Verkäufer hat sich im Emailkontakt so widerspenstig gezeigt, daß wir mit Allem gerechnet hatten.
Andererseits waren wir uns sicher, daß er es in der Schweiz nicht los wird.
Er stellte sich als sehr angenehmer junger Familienvater heraus, der froh war, mit uns die ersten ernsthaften Interessenten zu haben.
Neugierige, die mal sowas probefahren wollten, hatte er wohl reichlich.
Das Fahrzeug fanden wir in besserer Verfassung als beschrieben vor. Gekauft!

Abenteuer Nr. 2:

Wie exportiert man ein Auto von der Schweiz in die EU?
Auf der eigenen Achse mit schweizer Exportkennzeichen z.B.
Dazu muß man sich in den schweizer Behördendschungel stürzen.
Mit Hilfe des Verkäufers gelang das schnell und reibungslos.

Abenteuer Nr. 3 und 4:

Schweizer und deutscher Zoll.
An einem deutschen Feiertag arbeitet der deutsche Zoll nicht für den Import.Deshalb mussten 2, 3 und 4 am Montag über die Bühne gehen.
Für die Verzollung braucht es 2 Dokumente, die in der Realität nur von Speditionen fehlerfrei bearbeitet werden können.
Fehlerfrei ist es nur mit jeweils einer Originalunterschrift des Verkäufers.
Aber schweizer und deutscher Zoll und ca. 40 Speditionsbüros sind in einem (grauslichen) Gebäude angesiedelt.
Man kennt sich, hilft sich und akzeptiert eine Emailvollmacht, die es offiziell natürlich nicht gibt. Nach 3 Stunden sind wir wieder aus dem Gebäude getaumelt aber erfolgreich.


Jetzt steht in unserem Hof ein Renault B110 4x4 Ponticelli von 1991 mit 37.000km.

Dann folgt Abenteuer Nr. 5:

Er passt nicht durch unser Hallentor. Aber das ist eine andere Geschichte.
beda a écrit :Bonjour tout le monde. Bonjour, Arno,
voici la réponse qui manque :

Nous venons de rentrer d'un voyage épuisant dans le canton de Lucerne.
Le but de ce séjour d'aventure était de voir un ancien camion de pompiers, de l'acheter, de le faire passer à la douane et de le ramener chez soi.

Aventure n° 1 :

Le vendeur était si têtu dans son contact par e-mail que nous nous attendions à tout.
D'autre part, nous étions sûrs qu'il ne s'en débarrasserait pas en Suisse.
Il s'est avéré être un jeune père de famille très agréable qui était heureux d'avoir les premiers intéressés sérieux avec nous.
Les curieux, qui voulaient faire l'essai d'un véhicule de ce genre, il en avait probablement plein.
Nous avons trouvé le véhicule dans un meilleur état que celui décrit. Acheté !

Aventure n°2 :

Comment exporter une voiture de la Suisse vers l'UE ?
Sur le propre essieu avec des plaques d'immatriculation suisses pour l'exportation, par exemple
Pour ce faire, il faut plonger dans la jungle des autorités suisses.
Avec l'aide du vendeur, cela s'est fait rapidement et sans heurts.

Aventure n° 3 et 4 :

Les douanes suisses et allemandes.
Un jour férié allemand, la douane allemande ne travaille pas pour l'importation, donc 2, 3 et 4 ont dû passer le lundi.
Pour le dédouanement, deux documents sont nécessaires, qui en réalité ne peuvent être traités sans erreur que par des sociétés de transport.
L'absence d'erreur n'est possible qu'avec une signature originale du vendeur.
Mais les douanes suisses et allemandes et une quarantaine de transitaires sont installés dans un seul (horrible) bâtiment.
Ils se connaissent, s'entraident et acceptent une procuration par courriel, qui n'existe pas officiellement. Après trois heures, nous sommes sortis du bâtiment par hasard, mais nous avons réussi.


Maintenant, il y a une Renault B110 4x4 Ponticelli de 1991 avec 37.000km dans notre cour.

Puis vient l'aventure n°5 :

Il ne passera pas par la porte de notre hall. Mais c'est une autre histoire
.


Traduit avec www.DeepL.com/Translator (version gratuite)

Je crains simplement que la bureaucratie en France ne soit le vrai problème.
Mais je ne suis pas la bonne personne pour juger.
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Beda

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Re: Importer un véhicule Suisse

Message par Nicki & Chris »

On va appeler cette semaine, la Douane Suisse et Française pour voir comment faire avec un minimum de déplacement et de temps sur place et ce compte tenu des restrictions COVID.

Pour la partie France "a priori" le fait que se soit un véhicule de collection, allège fortement la paperasse douanière.

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